675 000 $ pour téléchargement illégal
Publié le 1 août 2009 à 16:58
C'est à la Une ce samedi ici : un étudiant de Boston, Joel Tenenbaum, 25 ans, qui fait un doctorat de physique, vient d'être condamné à 675 000 dollars d'amende pour avoir partagé des centaines de chansons entre 1999 et 2007 sur des réseaux peer-to-peer.
Le jury de l'US District Court de Boston a délibéré pendant trois heures avant de le condamner à cette amende sur la base du téléchargement illégal et du partage de 30 chansons. Tennebaum se félicite que cela n'ai pas été pire. Il va se mettre en faillite personnelle, une solution juridique américaine qui ressemble à la faillite des entreprises. L'avocat de Tennebaum a a l'intention de faire appel.
Le Boston Globe signale que l'étudiant avait reçu une lettre d'avertissement de la Recording Industry Association of America, il y a plusieurs années, mais il a refusé un accord à l'amiable (généralement obtenu contre le versement de 3 à 5 000 dollars) préférant aller au procès, ce qui n'est pas une très bonne idée...
Surtout que Tennebaum a plutôt aggravé son cas : il a été interrogé comme témoin pendant trois heures, au cours desquelles il a reconnu avoir menti à plusieurs reprises, en déclarant sous serment, que ce n'était pas lui qui avait téléchargé ces chansons, mais des personnes qui avaient accédé à son ordinateur (des membres de sa famille, des amis et des invités) dans la maison de ses parents à Providence (Rhode Island). Il a admis après le verdict que ces fausses déclarations avaient pu choquer le jury.
Boston
musique
procès
téléchargementPar Gilles Klein - Dans la catégorie
musique
Permalien
- Commentaires (2)
- TrackBacks (0)
| Tags 
Commentaires sur ce billet :
"Il va se mettre en faillite personnelle"
On parle souvent des condamnations, mais rarement des conséquences concrètes:
comment cela se passe, quand quelqu'un est condamné à payer une amende d'un tel niveau ?
Connait-on des cas où l'amende a été payée effectivement ?
Quelles sont les conséquences de la faillite personnelle ?
Bref, quel est le prix exact payé par ces condamnés ?
(On peut penser qu'ils ont au moins payé des frais de justice, s'ils ont pris un avocat.)
par A le 2 août 2009 à 19:35
C'est hallucinant. Il vaut mieux voler directement dans un magasin! Ou est la justice dans ce cas? On ruine la vie d'un homme alors que les artistes et les maisons de disques ne sont pas dans ce cas...
@%#*&%@%#@ de fils de @#%%&%##$# !
par tux25 le 4 août 2009 à 12:07
Réagir à ce billet
Pointer vers ce billet
URL de trackback : http://www.lemondedublog.com/mt/mt-tb.cgi/5162
