Sommes nous tous des "entreprenautes" ? Mot interdit ?
Publié le 17 février 2008 à 13:29
On aura tout lu. Exemple avec ce billet (que m'a signalé Hadrien hier) qui raconte une histoire étonnante :Il y a deux jours, François et moi avons reçu à titre personnel un recommandé AR provenant d'un avocat spécialiste de la propriété intellectuelle et du droit des marques. Ce dernier contenait un dossierLe billet de François (Hellotipi) nous en dit un peu plusépaiscomplet nous reprochant l'utilisation du terme Entreprenaute pour l'organisation de nos petites réunions mensuelles. Ce terme ayant été déposé comme marque par un de ses clients, quelques jours avant qu'on achète notre nom de domaine.
Relativement menaçant (nous sommes y sommes accusés de contrefaçon, c'est du pénal), ce courrier nous demande trois choses :
- cesser l'utilisation du nom de domaine lesentreprenautesassocies.com,
- faire disparaître toute référence à ce nom sur d'autres sites, ouvrages ou blogs nous
- ayant cités verser 15.000 euros en réparation d'un préjudice matériel et moral.
Les termes “les entreprenautes” ou “l’entreprenaute” ont été utilisés à de très nombreuses reprises bien avant le dépot de ces marques (décembre 2006), et à chaque fois pour désigner ce que nous sommes: des entrepreneurs du web.
En voici quelques exemples :Aurélie Godefroy, Le Nouvel Observateur, 09 Septembre 1999
http://hebdo.nouvelobs.com/hebdo/parution/parc…
Stéphane Arteta, Le Nouvel Observateur, 13 Avril 2000
http://hebdo.nouvelobs.com/hebdo/parution/p200…
entreprenaute
HellotipiPar Gilles Klein - Dans la catégorie
juridique
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Commentaires sur ce billet :
C'est énervant et en même temps, nous sommes tous très attachés à nos marques. Que diriez-vous si quelqu'un utilisait "Le monde du blog" ? :-) Une marque, c'est un peu comme un enfant !
par Le Daily Neuvième le 17 février 2008 à 23:47
Il y a des règles, en tout état de cause. Nos camarades pourront, s'ils le souhaitent, riposter par une action en déchéance de marque. Et la justice tranchera.
Je suis bien placé pour savoir que le fait qu'un avocat bronche ne signifie pas que la chose soit jugée.
par koz le 18 février 2008 à 00:42
@Le Daily Neuvième: si tu utilises "le monde du blog", c'est clair que tu es en faute...et que tu joues avec le feu. En effet, de nos jours, quand on lance une marque, un produit, au delà de la recherche à l'INPI, il y a souvent une recherche sur le net qui est fait. Et donc on retrouve facielemtn "le monde du blog" sur des moteurs de recherche.
Comme on retrouve le mot "entreprenaute" bien avant son dépôt en décembre 2006 comme marque... de plus, il est surprenant que ce mot ait été accepté en marque puisque le dictionnaire Robert le prend comme mot commun depuis 1999 ! ( cf http://tfmc.blogs.com/the_flying_monkey_circus/2008/02/les-entreprenau.html))
Dans l'actualité récente, ya les textos de SFR qui démontrent bien que nos amis Mr Boo et Bagatelle sont dans leurs droits... ---> http://tf1.lci.fr/infos/high-tech/0,,3701585,00-sfr-monopole-texto-.html
par weetabix le 18 février 2008 à 15:24
Le mot est dans le Robert depuis 1999 .. donc il ne peut même pas être considéré comme Marque ! non ?
çà rappelle l'histoire récente de SFR -->http://tf1.lci.fr/infos/high-tech/0,,3701585,00-sfr-monopole-texto-.html
par weetabix le 18 février 2008 à 15:28
Le figaro aussi est dans le dictionnaire, tout comme le monde (pas celui des blogs, effectivement). Et pourtant, ce sont des marques protégées.
par Daily Neuvième le 19 février 2008 à 17:01
oui, mais pas dans le dictionnaire des noms communs
par Hadrien le 20 février 2008 à 17:55
Si Hadrien : le personnage de Beaumarchais est devenu emblématique, si bien que par extension un figaro désigne un barbier/coiffeur.
par Johnny le 20 février 2008 à 22:05
@ koz
"Il y a des règles en tout état de koz" ;-)))
par Johnny le 20 février 2008 à 22:07
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